Michel Marque


De: Michel MARQUE
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Pontoise
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
date_debut="2023-01-01"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000046719641(source JORF)
nomination
10 Décembre 202210/12/2022
De: Michel MARQUE
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Pontoise
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Pontoise
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal judiciaire de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Pontoise"
JORFTEXT000042482197(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Michel MARQUE
juge de proximité à Pontoise
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Versailles
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Versailles"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Michel MARQUE
avocat, lieutenant-colonel de gendarmerie à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pontoise
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028244936(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marque (Michel, André, Louis)
lieutenant-colonel ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Michel Marque
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Marque
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
Comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
JORFTEXT000000628834(source JORF)
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Marque (Michel, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000247684(source JORF)
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Marque (Michel, André, Louis)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Marque (Michel, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Marque (Michel, André, Louis)
chef d'escadron ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Marque (Michel, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000396407(source JORF)
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Marque (Michel, André, Louis)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Marque (Michel, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.